Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LE PAVE
Numéro de dépôt :
1058590
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/SAONE
Présentation de la marque DOMAINE LE PAVE
Déposée le 3 juillet 1978 par MARTIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « DOMAINE LE PAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LE PAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LE PAVE est expirée depuis le 3 juillet 1988.
MARTIN Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006